1. Conditions générales d’utilisation :

Mention légale :

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, la société THEMYS met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

La société THEMYS est enregistrée au RCS Marseille sous le numéro 413395690

EDITION : THEMYS

Siège Social : 1746 route du Stade 13360 ROQUEVAIRE

Capital Social :1 300 000,00 €

SIRET (siège) :41339569000022

Téléphone : +33 (0)4 42 32 99 00

DEVELOPPEMENT : Virgile DELACERDA

Siège Social : 39 cours Gouffé 13006 Marseille

SIRET (siège) : 792 507 121 00020

Téléphone : +33(0)6 22 85 87 49

HEBERGEMENT : OVH-Cloud

Siège Social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Capital Social : 10 069 020 €

SIRET (siège) : 424 761 419 00045

Remarque : Toutes connexions à un profil sur le site sont soumises aux respects des présentes conditions consentis lors de la première visite du site et enregistré pour la durée de votre session.

Définitions :

Site : Un site web, site Web, ou simplement site, est un ensemble de pages web et de ressources reliées par des hyperliens, défini et accessible par une adresse web. Son ensemble de pages a pour objectif de remplir et/ou soutenir des stratégies et/ou des services définis par la direction.

Visites : Une visite, ou une session est le temps de parcours d’un utilisateur sur le site. Une visite contient une ou plusieurs pages vues. Dès qu’un utilisateur est inactif pendant 30 minutes parce qu’il a quitté le site ou qu’il est resté sur la même page, une visite est considérée comme terminée

Sessions : Une session, ou visite, représente le temps que passe un internaute sur votre site tout en restant actif. La session englobe toutes les activités que l’internaute sur votre site et celle-ci est limitée dans le temps à 30 minutes. Google Analytics permet de savoir la durée moyenne des sessions de vos utilisateurs, indicateur ayant pour objectif de vous informer sur la rétention votre site.

Visiteur : Le terme « visiteur » désigne un internaute qui visite notre site Web pendant une session. Cependant, un visiteur n’est pas considéré comme une seule et unique personne mais comme un navigateur ou un terminal. Si un visiteur visite une page une fois le matin et une autre fois le soir, cet utilisateur est compté comme un seul visiteur avec deux visites. Cette même personne sera considérée comme un visiteur différent s’il revient sur le site le lendemain. Il n’est pas identifié, ni inscrit, il a à consentir au CGU lors de chaque session. Un visiteur n’a accès qu’aux documents publics.

Utilisateur : Il s’agit d’une personne, qui à l’instar du visiteur, est identifié, et donc considéré comme unique. L’utilisateur désigne un visiteur ayant créé un profil, consenti aux conditions d’utilisation et à notre politique de confidentialité lors de l’inscription et étant connecté sur celui-ci. Toutes visites sur le site, sans connexion au profil, seront catégorisées dans les « visiteurs ».

Profils : Un profil est un espace extranet privé attribué à une personne physique et morale. La création de ce profil s’effectue dans l’onglet Inscription du site, il est nécessaire de consentir aux conditions d’utilisation et à notre politique de confidentialité lors du processus afin d’obtenir un accès à l’extranet et par la suite accéder à diffèrent typologie de document en fonction du niveau d’accès défini. 

Document public : Utilisateurs & visiteurs y ont accès. Il n’y a donc pas besoin d’avoir un profil pour ces documents

Document Restreint : Les visiteurs n’y ont pas accès. Il y a donc besoin d’avoir un profil pour ces documents, en plus de ce profils un certain niveau d’accès vous sera délivré rendant accessible une portion ou la totalité de ces documents.

Objet :

Les présentes CGU ou Conditions Générales d’Utilisation encadrent juridiquement l’utilisation des services du site THEMYS.

Ces conditions d’utilisation constituent après consentement de l’Utilisateur, le contrat entre ce dernier et la société THEMYS.

L’inscription au site doit être précédé de l’acceptation de ces CGU.

Durée du contrat

Le présent contrat est valable pour une durée indéterminée à compter de l’acceptation des CGU.

Après 3 ans d’inactivités les profils des Utilisateurs seront désactivés.

Description des services fournis :

Le site a pour objet :

  • Présenter l’historique de notre société et ses équipes
  • Présenter nos secteurs d’activités
  • Servir de page vitrine pour nos catalogues
  • Maintenir un fils d’actualité concernant certaines informations du marché, des partenaires ou des annonces THEMYS
  • Permettre un accès extranet pour nos partenaires
  • Permettre le téléchargement de documentations publics &/ou restreinte

Les administrateurs s’efforcent de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourront être considérés responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Condition d’accès au site :

Pour l’utilisateur et le visiteur, le simple accès au site de THEMYS s’effectue à l’adresse URL suivante www.themys-sa.fr (version Fr) ou www.themys-sa.com (version Eng).

THEMYS met tout en œuvre pour garantir l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de THEMYS, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. En tout hypothèse THEMYS n’a pas d’obligation de résultat en la matière.  Aucune assistance technique ne sera fournie à l’utilisateur et/ou visiteur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de THEMYS ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès au site et/ou d’utilisation des services. L’Utilisateur ou le visiteur ne pourra mettre en cause THEMYS au titre de préjudices, de quelle que nature que ce soit, directs ou indirects, qu’il considérerait avoir subis du fait de l’inaccessibilité au site.

Par ailleurs, THEMYS peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que THEMYS ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers

Condition de création de compte

Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par [le webmaster Themys]. La base légale du traitement est [le consentement].

Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. Dans le cas contraire, l’inscription au site ne pourra pas être effectuer.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants :

  • Le Responsable Informatique
  • Le Webmaster
  • Le Responsable RGPD.

Elles sont conservées pendant 3 ans avant d’être supprimées

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Notre fonctionnement basé sur le consentement vous permet de :

  • Retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ;
  • S’opposer au traitement de vos données ;
  • Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données)

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter :

Numéro de déclaration au CNIL

Hébergeur Site :

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Directeur de la publication : Octave KLABA

Président : Henryk KLABA

Directeur général : Miroslaw KLABA

Directeur général délégué : Octave KLABA

Directeur général délégué : Halina KLABA

Réseau Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et reconnaît notamment que THEMYS n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son hébergeur.

L’utilisateur reconnaît être informé que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées, notamment contre des détournements éventuels. La communication de toute information jugée de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.

Droits de propriété intellectuelle :

Le site Web et chacun de ses éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de THEMYS. La conception, le graphisme, le contenu, l’organisation de ce site sont des œuvres originales et sont l’entière propriété de THEMYS. Toute utilisation, toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause n’est pas autorisée sans le consentement de THEMYS, est donc illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation, l’arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes :

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la direction de THEMYS. Cependant, la direction de THEMYS n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers.

Clause de non-responsabilité

Bien que le plus grand soin soit apporté à la conception et la maintenance   du site, THEMYS ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages qui seraient   subis en raison de la confiance accordée à une information ou communication, de quelle que nature que ce soit, issues du site qui seraient entachées d’une erreur ou d’une omission. Cette exclusion comprend, sans s’y limiter, les dommages directs, indirects ou consécutifs découlant de l’utilisation du site ou de tout autre site Web auquel le site renvoie.

THEMYS n’est pas engagé par le contenu du site : les données et informations de toutes natures y figurant sont fournies sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier, de titre, d’absence de contrefaçon, de sécurité ou d’exactitude.

Les déclarations publiées sur ce site sont conformes à la législation en vigueur au moment de leur rédaction et peuvent être modifiées sans préavis.

Les données et informations de ce site sont d’ordre général et n’ont pas vocation à répondre à des besoins ou situations particuliers : nos équipes sont disponibles pour répondre à toute demande spécifique.

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Traductions

Certains textes de ce site Web peuvent être disponibles dans des langues autres que l’anglais. Le texte peut être traduit par une personne ou uniquement par un logiciel informatique sans intervention ou révision humaine. Ces traductions sont fournies pour votre commodité, et THEMYS ne fait aucune déclaration ni ne prend aucun engagement concernant l’exactitude ou l’exhaustivité de la traduction, qu’elle soit générée par ordinateur ou effectuée par une personne.

Droit applicable

Les présentes conditions générales et tout litige sur leur interprétation ou application seront régis par et conformément au droit français et soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Marseille

Règlementation pour la protection des données à caractère personnel :

Il existe différents textes de portée internationale, européenne ou nationale qui sont aujourd’hui applicables en matière de protection des données à caractère personnel. Les principaux sont les suivants :

THEMYS s’engage à se conformer aux obligations lui incombant en vertu des réglementations suscitées et, particulièrement, du Règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour plus de renseignement nous vous invitons à visiter la page : Politique de Confidentialité.

Modification des conditions d’utilisation

L’EDITEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation

Cookies :

Voir politique de confidentialité

Les Données Personnelles :

Voir politique de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

DONNES PERSONNELLES

Introduction :

Les informations collectées via le site INTERNET de THEMYS sont gérées conformément à la politique de confidentialités des données personnelles en vigueur au sein de la société.

En saisissant des informations et autres données personnelles et autres, vous acceptez les conditions générales de notre Politique de confidentialité.

Nous rappelons également que le traitement des données personnelles prévu par le site internet est conforme avec les dispositions définies et aux conditions prévues du Règlement Général de Protection des Données (RGPD).

Les Données collectées :

Une donnée personnelle (ou donnée à caractère personnel) est une information qui concerne une personne physique, identifiée directement ou indirectement. Il peut s’agir d’un nom, d’une photographie, d’une adresse IP, d’un numéro de téléphone, d’un identifiant de connexion informatique, d’une adresse postale, d’une empreinte, d’un enregistrement vocal, d’un numéro de sécurité sociale, d’un mail, etc. Certaines données sont sensibles, car elles touchent à des informations qui peuvent donner lieu à de la discrimination ou des préjugés :Une opinion politique, une sensibilité religieuse, un engagement syndical, une appartenance ethnique, une orientation sexuelle, une situation médicale ou des idées philosophiques sont des données sensibles.


Nous pouvons collecter au travers de notre site les données personnelles suivantes :

  • Nom, et Prénom
  • Adresses, numéro de téléphone, adresse e-mail personnels
  • Mots de passe, ID de compte de réseau social ou ID d’utilisateur.

Chaque visiteurs ou utilisateur ne peut saisir que ces propres données personnelles. Toute communication de données personnelles autres que celles liées à l’utilisateur ou au visiteur engagerait la responsabilité de ce dernier sans que celle de THEMYS ne puisse être mise en jeu.

  • LES COOKIES :

Que Sont Les Cookies :

Le cookie est un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, sur votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette) lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité d’information qui peuvent être stockés sur votre ordinateur (ou sur d’autres appareils connectés à Internet, tels qu’un smartphone ou une tablette). Un cookie contient généralement le nom du site web d’où provient le cookie, la “durée de vie” du cookie (c’est-à-dire la durée pendant laquelle il restera sur votre appareil) est une valeur, généralement un numéro unique généré de manière aléatoire.

Objectif :

Nous utilisons des cookies pour faciliter l’utilisation du site web et pour mieux adapter notre présence sur le web. Les cookies peuvent également être utilisés pour accélérer vos activités et votre expérience futures sur le site web. Nous utilisons également les cookies pour compiler des statistiques anonymes et agrégées qui nous permettent de comprendre comment les gens utilisent nos propriétés web et pour nous aider à améliorer la structure et le contenu du web.

Nous ne pouvons pas vous identifier personnellement à partir de ces informations.

Comment Gérer Vos Cookies :

La plupart des navigateurs Internet sont initialement configurés pour accepter automatiquement les cookies. Vous pouvez modifier les paramètres pour bloquer les cookies ou pour vous alerter lorsque des cookies sont envoyés à votre appareil. Il existe plusieurs façons de gérer les cookies. Veuillez-vous référer aux instructions ou à l’écran d’aide de votre navigateur pour en savoir plus sur la manière d’ajuster ou de modifier les paramètres de votre navigateur.

Si vous ne souhaitez pas que des informations soient collectées via les cookies, la plupart des navigateurs comportent une procédure simple qui vous permet de refuser automatiquement les cookies ou vous pouvez choisir d’accepter les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur ou en gérant les préférences de suivi en cliquant sur « Préférences de suivi ». Si vous désactivez les cookies que nous utilisons, cela peut avoir un impact sur votre expérience sur le site web. Par exemple, il se peut que vous ne puissiez pas visiter certaines parties du site. Pour en savoir plus sur les cookies, notamment sur la façon de voir quels cookies ont été définis et sur la façon de les gérer et de les supprimer, http://www.allaboutcookies.org/ .

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Pour :

– Google Chrome™: https://support.google.com/chrome/answer/95647
– Microsoft Internet Explorer™: https://support.microsoft.com/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
– Mozilla Firefox™: https://support.mozilla.org/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences
– Apple Safari™ : https://support.apple.com/kb/PH21411
– Opera™ : http://www.opera.com/blogs/news/2015/08/how-to-manage-cookies-in-opera/
– Edge™ : https://support.microsoft.com/en-us/microsoft-edge/delete-cookies-in-microsoft-edge-63947406-40ac-c3b8-57b9-2a946a29ae09

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites web que vous ne souhaitez pas être suivis (option « Do Not Track »). Pour :

– Google Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/2790761
– Microsoft Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/help/17288/windows-internet-explorer-11-use-do-not-track
– Mozilla Firefox™ : https://support.mozilla.org/kb/how-do-i-turn-do-not-track-feature
– Apple Safari™ : https://support.apple.com/kb/PH21416
– Opera™ : http://help.opera.com/Windows/12.10/en/notrack.html

Pour ne pas être suivi par Google Analytics sur tous les sites web, visitez http://tools.google.com/dlpage/gaoptout .

L’article 5(3) de la directive 2002/58/CE modifiée en 2009 pose ces principes. Nous rappelons également le consentement prévu par ces dispositions renvoie à la définition et aux conditions prévues aux articles 4(11) et 7 du RGPD.

Si vous utilisez différents appareils pour consulter et accéder au site web (par exemple votre ordinateur, votre smartphone, votre tablette, etc.), vous devrez vous assurer que chaque navigateur de chaque appareil est réglé en fonction de vos préférences en matière de cookies

Veuillez noter que nous n’utilisons actuellement aucun cookie de ciblage ou de publicité.

Si vous ne souhaitez pas que des informations soient collectées via les cookies, la plupart des navigateurs comportent une procédure simple qui vous permet de refuser automatiquement les cookies ou de choisir d’accepter ou de refuser le transfert d’un cookie (ou cookies) donné d’un site particulier sur votre ordinateur.

Si vous souhaitez obtenir plus d’informations sur les cookies nous vous recommandons cet article du CNIL : « Cookies : Les outils pour les maitriser »